Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROWN
AKTIEBOLAGET TUDOR, société de droit suédois, 440 41 NOL, Suède.

Numéro de dépôt :
1205819
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1992
CROWN de AKTIEBOLAGET TUDOR

Présentation de la marque CROWN

Déposée le 18 mai 1982 par la société étrangère AKTIEBOLAGET TUDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AKTIEBOLAGET TUDOR - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 18 mai 1992.

AKTIEBOLAGET TUDOR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THE KING OF BATTERIES CROWN LION , PG , ASTAG , VIBROCEL


AKTIEBOLAGET TUDOR, société de droit suédois, 440 41 NOL, Suède. - Suède


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Appareils électriques et notamment éléments électriques primaires et secondaires, leurs différentes parties et accessoires, ainsi que matériaux et outillages pour leur fabrication, appareils et équipements de charges électriques, spécialement redresseurs et leurs éléments, moteurs électriques, transformateurs, transducteurs, réactances, résistances électriques, régulateurs d'éclairage et instruments de commande, d'indication et de mesure électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.